Date d’entrée en vigueur : 13 mai 2025
Dernière mise à jour : 13 mai 2025

Bienvenue sur Poema Créas. En accédant ou en utilisant notre site Web et nos services, vous acceptez de vous conformer et d’être lié par les présentes Conditions Générales. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site Web ou nos services.

1. Acceptation des Conditions
   En accédant ou en utilisant le site Web et les services de Poema Créas, vous acceptez d’être lié par ces Conditions Générales et par toutes les lois et réglementations applicables au Canada.

2. Utilisation du site Web et des services
   Vous pouvez utiliser le site Web et les services de Poema Créas uniquement à des fins légales. Vous acceptez de ne pas participer à toute activité susceptible de perturber, endommager ou interférer avec le bon fonctionnement du site Web ou des services.

3. Inscription au site
   Pour prendre des rendez-vous ou accéder à certains services, vous devrez peut-être vous inscrire. Vous vous engagez à fournir des informations exactes et complètes lors de l’inscription et à mettre à jour vos informations si nécessaire.

4. Politique de confidentialité
   Votre utilisation de notre site Web et de nos services est régie par notre politique de confidentialité. Nous respectons votre vie privée et nous engageons à protéger vos données personnelles conformément aux lois canadiennes sur la confidentialité.

5. Propriété intellectuelle
   Tout le contenu du site Web de Poema Créas, y compris les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété de Poema Créas ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par des droits d’auteur, des marques déposées et d’autres lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou utiliser ce contenu sans autorisation expresse.

6. Limitation de responsabilité
   Poema Créas n’est pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires ou consécutifs découlant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser notre site Web ou nos services. Nous ne faisons aucune garantie ni déclaration concernant l’exactitude ou la fiabilité du contenu de notre site Web.

7. Résiliation
   Poema Créas se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre accès au site Web et aux services à tout moment, sans préavis, pour toute raison, y compris en cas de violation des présentes Conditions Générales.

8. Modifications des Conditions Générales
   Poema Créas se réserve le droit de mettre à jour ou de modifier ces Conditions Générales à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page et la date de mise à jour sera indiquée en haut. En continuant à utiliser le site Web ou les services après toute modification, vous acceptez de respecter les Conditions Générales révisées.

9. Droit applicable
   Les présentes Conditions Générales sont régies par les lois du Canada et de la province de [Insérer Province], sans égard à ses principes de conflits de lois. Tout litige relatif à ces conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux du Canada.

10. Contactez-nous
    Pour toute question ou préoccupation concernant nos Conditions Générales, veuillez nous contacter à :
    📧 infos@poemacreas.ca